heirTale
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1. Éditeur du site

Le site et l'application HeirTale sont édités par :

  • Dénomination sociale : [Société — ex: HeirTale SAS]
  • Forme juridique : [SAS / SASU / auto-entreprise…]
  • Capital social : [montant] €
  • Siège social : [adresse complète]
  • RCS / SIRET : [numéro]
  • N° TVA intracommunautaire : [FR…]
  • Adresse e-mail : [contact@heirtale.com]
  • Téléphone : [numéro]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [Prénom Nom], en qualité de [président / gérant].

3. Hébergement

Les données et l'application sont hébergées en France / Union européenne par :

  • Hébergeur : OVH SAS (OVHcloud)
  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : 1007 (numéro non surtaxé depuis la France)

Conformément à notre engagement de souveraineté des données, le stockage des contenus (chiffrés de bout en bout) est localisé dans l'Union européenne.

4. Propriété intellectuelle

La structure du site, son design, ses textes, logos et éléments graphiques sont la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les contenus que vous importez (photos, vidéos, récits) restent votre entière propriété — voir les Conditions Générales d'Utilisation.

5. Contact

Pour toute question relative au site : [contact@heirtale.com]. Pour les questions relatives à vos données personnelles, voir notre Politique de confidentialité.

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